O-Zone: Marc Ronveaux gagne en cassation (Ohey)
En première instance, le propriétaire des bâtiments de l’O-Zone avait été condamné à verser 225 000 € à l’ancien patron de l’Ozé-Club. L’ardoise vient d’être effacée.
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Publié le 08-05-2023 à 10h51 - Mis à jour le 08-05-2023 à 11h03
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Une addition de 225 000 €: même quand on a passé une grosse soirée en boîte de nuit, voilà un montant particulièrement salé. C’est aussi la somme que Marc Ronveaux, propriétaire et gérant du club O-Zone, avait été condamné à verser à celui qui fut son locataire pendant quatre ans. Pour quelle raison ? Une petite remise en piste s’impose.
Début 2015, la discothèque implantée le long de la route de Ciney à Ohey fait place à une nouvelle activité, plus coquine. L’Ozé-Club prend le relais: les bars et la piste de danse laissent la place à un club échangiste. Un bail commercial classique est signé entre la société de Marc Ronveaux, propriétaire des lieux, et "Noco", la société qui gère l’activité du club échangiste.
Ce n’est pas le grand amour entre les deux parties et rapidement les tensions naissent. Le locataire estime que le propriétaire n’a pas effectué tous les travaux qu’il s’était engagé à faire. Et le propriétaire se plaint de plusieurs mois de loyer impayé.
On n’en restera pas là. Marc Ronveaux veut reprendre la possession de son bien. Il peut le faire anticipativement à condition d’y relancer une activité commerciale dans les six mois. Mais pour l’ancien locataire, cette condition ne sera jamais respectée. Et l’affaire est à nouveau portée devant la Justice.
En juin 2022, en première instance, un jugement donnera raison à l’ancien patron de l’Ozé-Club. Le tribunal condamnera Marc Ronveaux (et sa société "La Sapinière) à verser des indemnités d’éviction de 225 000 €. Ce qui correspond à trois années de location, les intérêts et les frais de justice.
Un accord plutôt qu’un nouveau procès
Mais la cour de cassation, saisie par le propriétaire, vient de mettre ce jugement à néant. "Nous avons prouvé qu’une activité commerciale avait bel et bien été lancée dans les temps, des factures ont été sorties, de la TVA a été payée", souligne Me Lionel Lejeune, l’avocat de Marc Ronveaux. Le fait de payer des taxes pour une activité l’officialise, en quelque sorte.
Mais cet arrêt de la cour de cassation ne met pas pour autant un point final à toute cette affaire. Le dossier devrait revenir à nouveau devant un tribunal de première instance, probablement à Liège. Mais même si la décision de cette instance est à nouveau contraire aux intérêts de Marc Ronveaux, un pourvoi en cassation devrait logiquement aboutir à une issue qui lui serait logiquement favorable. Question de cohérence de la part de la plus haute instance judiciaire du pays.
"Mais nous privilégions la voie de la négociation avec la volonté de trouver un accord satisfaisant pour les deux parties", insiste Me Lejeune. Un bon accord vaut mieux qu’une longue et coûteuse procédure judiciaire. La chanson est connue, même sur la piste d’une ancienne boîte de nuit.