BRUXELLES

Méga-procès à Bruxelles: «Cela se fera dans les délais requis»

Méga-procès à Bruxelles: «Cela se fera dans les délais requis»

Photo d’illustration BELGA

Le tribunal de première instance de Bruxelles doit tenir prochainement des audiences dans trois procédures judiciaires d’envergure.

Les discussions concernant une salle suffisamment grande et sécurisée pour pouvoir tenir ces audiences particulières sont toujours en cours, mais le tribunal entend rendre justice dans les temps.

«Cela se fera dans les délais requis», ont indiqué à Belga les juges Sophie Van Bree et Pascale Monteiro Barreto, porte-parole du tribunal. «Et s’il le faut au palais de justice, mais avec les conséquences que cela peut avoir sur l’accès aux salles d’audience de manière générale».

C’est d’ailleurs cette solution qui a déjà été choisie pour la première de ces trois procédures, le procès en appel de la catastrophe ferroviaire de Buizingen. Les débats se tiendront en novembre prochain, dans la salle des audiences solennelles de la Cour de Cassation.

Les deux autres causes – le règlement de procédure dans le dossier des attentats à Bruxelles et le procès relatif à une escroquerie à grande échelle comptant 79 prévenus – requièrent aussi une importante organisation, qui incombe au tribunal de première instance francophone de Bruxelles. En effet, la première procédure relève de la chambre du conseil et la seconde du tribunal correctionnel.

Où tenir ces audiences de manière à pouvoir accueillir inculpés ou prévenus, personnes constituées partie civile, avocats et public éventuel en respectant la distanciation sociale et en assurant une sécurité optimale? La question fait actuellement l’objet de discussions entre le tribunal de première instance et le SPF Justice, car un constat s’impose: le palais de justice de Bruxelles ne répond pas suffisamment à ces besoins.

«Pour le procès des escroqueries, on pourrait imaginer que le SPF Justice trouve une solution en faisant appel à une société d’événements, comme il l’a fait récemment pour un grand procès à Charleroi. Une salle pourrait être trouvée de cette manière. Mais par contre, les procès de terrorisme requièrent des mesures de sécurité plus importantes. C’est beaucoup plus exigeant», a détaillé Sophie Van Bree.

«Il faut savoir que pour le règlement de procédure dans le dossier des attentats, c’est une quinzaine d’audiences qui sont nécessaires, donc sur plusieurs jours, matin et après-midi», a ajouté Pascale Monteiro Barreto.

Une autre option qui a déjà été évoquée est l’ancien site de l’OTAN à Haren. En juillet 2019, le Conseil des ministres a marqué son accord pour que le procès des attentats à Bruxelles, estimé pour 2022, s’y déroule. L’OTAN a rendu les clés des bâtiments à l’État belge le 1er septembre dernier, mais l’endroit doit encore être aménagé pour sa nouvelle affectation. Il pourrait ne pas être prêt suffisamment tôt pour d’autres procès que celui des attentats de mars 2016.