En province de Limbourg , la vente avec faculté de surenchères n'a plus la cote. Chez nous, les situations sont plus contrastées

La campagne de promotion des notaires limbourgeois débutera en février prochain. Son but? Sensibiliser les vendeurs et les acheteurs de biens immobiliers à l'intérêt des ventes en une seule séance. Car, explique Me Koen Vermeulen, «lors d'une vente avec faculté de surenchère, nous constatons qu'il vient de moins en moins de monde à la première séance».

Pour le président de la commission «Ventes publiques» de la chambre des notaires de la province de Limbourg, en pareil cas, tout se joue donc en une seule séance, la deuxième. Promouvoir les ventes de gré à gré permettra donc «d'éviter que les notaires perdent leur temps au cours d'une première séance; et épargnera aux acheteurs l'augmentation des frais notariaux - 1 % - liés à l'organisation d'une deuxième séance.» Compte non tenu des dépenses de publicité additionnelles entraînées par la mise sur pied de cette séance décisive.

Le phénomène a-t-il débordé de ce côté-ci de la frontière linguistique? Les avis sont partagés. «D'autant qu'on oublie un peu vite qu'avant de conclure la première séance, le notaire a toujours la possibilité de s'adresser aux vendeurs et de leur demander s'ils sont satisfaits du prix atteint par la maison ou l'appartement qu'ils mettent en vente» explique Charles Six, porte-parole de la Fédération Notariale de Belgique.

Décourager la surenchère

«Chaque vente a sa propre vérité» confirme Me Étienne de Francquen. Les acquéreurs peuvent retenir leurs enchères et spéculer sur une deuxième séance, mais «de plus en plus souvent, les candidats-acheteurs réellement intéressés par le bien formulent dès la première séance une offre suffisamment haute pour être certains d'emporter la vente. Et, le plus souvent, la deuxième séance est ainsi purement et simplement annulée» détaille le notaire namurois.

La même évolution se constate en province de Liège, confirme Me Roger Mottard : «dans une vente volontaire, le vendeur est à tout moment libre de passer à la vente, quitte à renoncer à la faculté de surenchère initialement prévue.»

Les usages varient d'une province à l'autre, et a fortiori de Flandre en Wallonie, analyse Christian Letor, en charge des ventes publiques à l'étude du notaire marchois Jean-François Pierard. Pour autant, le nord de la province de Luxembourg vivrait une situation finalement pas tellement différente de celle de la province du Limbourg, «avec des acheteurs qui se décident rarement à la première séance. Un peu comme s'ils ne pouvaient se déterminer qu'une fois un prix de référence fixé».

Effet, peut-être, du boum immobilier, de plus en plus d'amateurs veulent par ailleurs passer par un système de surenchère, «et je souhaite bonne chance aux notaires limbourgeois, car c'est toujours le client qui décide du mode de vente» sourit Christian Letor.

Même en province du Limbourg, la procédure de vente avec faculté de surenchère restera d'ailleurs en vigueur, relève Me de Francquen, «puisqu'elle est obligatoire pour les ventes judiciaires et forcées.»